Comment calculer la distance à respecter en cas de Vue directe
Bonjour,
Je ne sais pas si c'est ici qu'il faut poser cette question, mais je m'y aventure en espérant être dans la bonne rubrique.
Problème :
Suite à division de terrain, le géomètre a créer une cour commune entre les 2 lots (Lot A et Lot B) issus de cette division pour faciliter l'implantation d'une maison et réduire les distances (qui sont de 8 mètres) entre les ouvertures créant des vues directes. Ceci est une pratique courante qui ne pose aucun problème par rapport au PLU.
Le Lot A héberge déjà une maison et le Lot B est à bâtir.
La maison sur le Lot A présente une porte d'entrée donnant directement sur la Cour commune avec une petite véranda (1 m sur 2 m) créant une petit sas d'entrée.
Le géomètre a pris comme point de départ, pour le calcul des 8 m de recul, non pas la porte d'entrée mais la véranda, ce qui met l'implantation de la future maison à 9 m de la porte d'entrée et non à 8 m.
On perd donc 1 mètre pour l'implantation de la maison et comme on est en lot arrière, au delà de la bande des 20 m, les choses se compliquent.
Ma question : Quel est, d'après vous, le point à prendre en compte pour le comptage des 8 m de recul nécessaire dans ce cas ? La Porte d'entrée ou la Véranda ?
Pour moi, la porte d'entrée sachant que la véranda est prise sur le jardin et qu'elle ne peut être considérée comme faisant partie de la maison.
Merci pour vos retours et vos éclaircissements.
Cordialement.
Je ne sais pas si c'est ici qu'il faut poser cette question, mais je m'y aventure en espérant être dans la bonne rubrique.
Problème :
Suite à division de terrain, le géomètre a créer une cour commune entre les 2 lots (Lot A et Lot B) issus de cette division pour faciliter l'implantation d'une maison et réduire les distances (qui sont de 8 mètres) entre les ouvertures créant des vues directes. Ceci est une pratique courante qui ne pose aucun problème par rapport au PLU.
Le Lot A héberge déjà une maison et le Lot B est à bâtir.
La maison sur le Lot A présente une porte d'entrée donnant directement sur la Cour commune avec une petite véranda (1 m sur 2 m) créant une petit sas d'entrée.
Le géomètre a pris comme point de départ, pour le calcul des 8 m de recul, non pas la porte d'entrée mais la véranda, ce qui met l'implantation de la future maison à 9 m de la porte d'entrée et non à 8 m.
On perd donc 1 mètre pour l'implantation de la maison et comme on est en lot arrière, au delà de la bande des 20 m, les choses se compliquent.
Ma question : Quel est, d'après vous, le point à prendre en compte pour le comptage des 8 m de recul nécessaire dans ce cas ? La Porte d'entrée ou la Véranda ?
Pour moi, la porte d'entrée sachant que la véranda est prise sur le jardin et qu'elle ne peut être considérée comme faisant partie de la maison.
Merci pour vos retours et vos éclaircissements.
Cordialement.
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Réponses
Je pense que si la véranda est contigue à la maison et si on peut y entrer sans sortir de la maison : alors elle fait partie de la maison (et est éligible au passage à la taxe d'aménagement aussi bien qu'à la fiscalité locale ordinaire).
C'est donc bien de là qu'il faut partir pour les 8m ...
C'est donc bien de là qu'il faut partir pour les 8m ...
Nouvelle maison = plein de chantiers dans plein de de domaines...
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