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MESSAGE A L'ORIGINE DE LA DISCUSSION

MAxmar
Ouvrier
Message(s) : 105
Inscrit le 28/01/2008
le 20/02/2011 à 20h10

Maitrise d’oeuvre - Défaut d’assurance d’un artisan

Bonsoir,

je fais faire une série de travaux de rénovation et d'agrandissement dans notre futur domicile.

J'ai pris un maitre d'œuvre.

Un des artisan (le maçon), n'a a priori (c'est en cours de vérification) pas renouvelé son assurance artisan pour 2011.

Question : Si a distance, il y a un problème avec les travaux qu'il a réalisé sur la période non assurée, qu'est ce qu'il se passe ?

Le maitre d'œuvre est il pleinement responsable vis a vis de moi ?

Merci d'avance pour vos réponses !
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mimi03
Promoteur
Message(s) : 2648
Inscrit le 02/04/2010
le 20/02/2011 à 21h48

RE : Maitrise d’oeuvre - Défaut d’assurance d’un artisan

Bonjour.
Si c'est le maître d'oeuvre qui a choisi l'artisan il en ait responsable mais je pense que le mieux c'est d'en parler avec lui et voir s'il prend ses responsabilités peut être par écrit ,car oralement rien ne reste en cas de soucis et pour les assurances ?Mais renseignez vous .
A+.
Si tu as la santé alors tout va pour le mieux .Le reste n'est rien . mimi03
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lebruant
Chef de chantier
Message(s) : 574
Inscrit le 22/12/2007
le 21/02/2011 à 06h45

assurance

Bonjour

C'est toujours délicat ! mais pourquoi chercher les ennuis , ÉVITER car à ce stade de non paiement de l'indispensable , cela n'augure rien de bon dans l'avenir !
takafer
Promoteur
Message(s) : 2530
Inscrit le 12/02/2010
le 21/02/2011 à 08h05

RE : Maitrise d’oeuvre - Défaut d’assurance d’un artisan

bonjour

il ne s agit pas de chercher des ennuis ,mais de se couvrir contre d éventuel problème ,et croyez moi sur parole pour y avoir été amener
c est toujours bon ,lorsqu il n ya rien
les entreprises doivent etre assurés et le maitre d oeuvre doit redemander ,le renouvellement de leur contrat
GrainDsel
Modérateur
Message(s) : 4193
Inscrit le 09/03/2007
forum lien
le 21/02/2011 à 09h09

Assurance de pro

Bonjour.
Je te propose une solution extrème mais prudente : écrire par LRAR au maître d'œuvre et au maçon que si tu n'obtiens pas l'attestation d'assurance sous un délai court (une semaine à compter de ta réception de l'«avis de réception») tu suspens les paiements et que s'il le faut tu t'achemineras vers la résiliation judiciaire (car tu ne peux pas décider unilatéralement) du contrat.
Ce délai devrait permettre au maçon de se mettre en règle.
Bon, ce n'est qu'un avis...
Salut !
Une PHOTO est souvent plus PARLANTE qu'un long discours ...
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