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Le retour du Grenelle de l’environnement

Avant de rentrer dans le vif du sujet, intéressons-nous au parcours institutionnel du Grenelle, qui n’est pour l’instant qu’un avant-projet de loi comme il en existe tant d’autres. Après avoir été débattu au Conseil d’Etat, puis adopté en première lecture à l’Assemblée Nationale le 21 octobre, le Grenelle -devenu Grenelle 2- doit être discuté au Parlement durant le premier semestre 2009. Il faudra ensuite attendre la publication des décrets d’application pour que l’ensemble des mesures soit enfin opérationnel (la suite au prochain épisode).

Les grandes lignes du Grenelle 2

Avec ses 106 articles répartis en 22 chapitres, le Grenelle 2 est bien loin des 286 engagements pointés du doigt fin 2007. Partant en guerre contre les bâtiments énergivores, le Grenelle 2 impose aux constructions de plus de quinze ans des travaux d’amélioration énergétique, et ce entre 2012 et 2027. Réduction des déchets, diminution de la production de gaz à effet de serre, réduction des pesticides, suppression des ampoules à incandescence, bonus/malus écologique ou encore développement des transports en commun sont repris dans cette seconde version du Grenelle. Seulement voilà, les mesures prises et les fonds alloués à toutes ces bonnes intentions restent encore dans le vague le plus total.

Le budget du Grenelle

Alors qu’il faudra débourser 440 milliards d’euros entre 2009 et 2020 (coût estimé selon une étude d’impact du comité de suivi du Grenelle) pour mener à bien le financement de l’avant-projet, nous sommes en droit de nous demander où l’Etat va trouver les fonds nécessaires dans le contexte de crise actuel. Avec une dépense de 205 milliards d’euros attribuée au seul secteur du bâtiment, reste à espérer que le Grenelle relance la machine en créant ou en conservant les quelques 535000 emplois promis par le comité.

Les oubliés du Grenelle

Si les points phares du projet de loi sont annoncés en grande pompe, il ne faut pas oublier que de nombreuses mesures, et non des moindres, sont tout simplement reléguées aux oubliettes. Suscitant une vive polémique, l’idée des péages urbains, qui fonctionnent pourtant à merveille dans les grandes métropoles européennes, est passée à la trappe. De même pour « la taxe pique-nique » sur les produits jetables, tout comme l’augmentation de celle sur l’incinération des déchets. Loin d’être exhaustive, cette liste nous invite à réfléchir sur les engagements et les promesses non tenues par « le Grenelle ».

Pour vous faire votre propre idée sur le Grenelle, BricoleurDuDimanche vous invite à consulter vous-même les textes officiels.

Rédaction

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