écrasement fosse toutes eaux

henrihenri

Petit nouveau

Message(s) : 4

21/04/2009 à 14h24

Bonjour, j'ai un problème avec ma fosse toutes eaux (marque sotralents, modèle Epurbloc 3 000 litres (fosse en "plastique") : elle s'écrase et se déforme. Quelqu'un aurait il eu ce genre de problème, et si oui, quelle solution a t elle été apportée ? Quelle responsabilité mettre en oeuvre (décénale constructeur, installateur, autre garantie ...) ? Merci d'avance pour vos réponses.

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Réponses

Par les3c19

les3c19

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Message(s) : 19324

21/04/2009 à 18h11

Bonjour
Cette fosse est elle ancienne ou vient elle d'être posée.
Si ancienne l'auriez vous vidée entièrement et laissée vide??
Si neuve voir l'installateur, c'est lui le responsable!
Si vous l'avez posée vous même aucune responsabilité autre que la votre,sauf si après expertise,il est démontré un gros défaut de fabrication.
Si moins de 10 ans et utilisée dans les bonnes conditions, voir installateur et assurance décennale!
Il faut que la fosse soit toujours pleine, entièrement pleine.

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Par henrihenri

henrihenri

Petit nouveau

Message(s) : 4

22/04/2009 à 09h57

Bonjour, merci de votre réponse. la fosse a été posée par un professionnel; La première fois en 1994, changée par le même professionnel en 2003 suite déjà aux mêmes problèmes. Dégats constatés lors de la vidange par un professionnel, avant même d'avoir commencé le pompage (donc la déformation n'est pas due à l'opération de vidange). La fosse a toujours été pleine, donc utilisée dans des conditions normales. La question que je me pose est de savoir si la garantie décennale du fabriquant et/ou de l'installateur coure à nouveau à compter de la deuxième pose, c'est à dire à compter de 2003 ? Je serai également preneur de témoignages pouvant démontrer ou exonérer la responsabilité du fabriquant et de l'installateur. Merci d'avance de votre aide.

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Par les3c19

les3c19

Modérateur

Message(s) : 19324

22/04/2009 à 21h17

Bonjour
Comme ce n'est pas la première fois: lettre recommandée avec AR a l'entrepreneur et au fabriquant!! Si pas de réponse devant les tribunaux!!

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Par henrihenri

henrihenri

Petit nouveau

Message(s) : 4

23/04/2009 à 06h44

Bonjour, OK, merci du conseil, je crois que je n'ai effectivement pas d'autre solution qu'une procédure. Bonne journée

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Par les3c19

les3c19

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Message(s) : 19324

23/04/2009 à 07h01

henrihenri a écrit :
Bonjour,

OK, merci du conseil, je crois que je n'ai effectivement pas d'autre solution qu'une procédure.

Bonne journée

Bonjour
Effectivement!!! il y a de toute évidence une mal façon a quelque part, soit la cuve n'est pas faite pour être enterrée ou elle n'est pas installée suivant la prescription de l'usine.
Donc une convocation des deux parties en premier lieu et ensuite procédure si pas de réponse concrète au problème!
Sur la lettre donnez une date limite mais raisonnable pour une visite et réponse!! Ne soyer ni gentil, ni trop sec, mais motivé d'aller loin!!!

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Par lebruant

lebruant