faute professionelle architecte ?
[size=12]Suite a l'achat d'une grange,nous avons contacte un architecte de la region pour mener a bien la constitution du permis de construire. Apres presque 6 mois de "travaille",(pour un projet tres simple que n'importe qui aurai pu faire avec un logiciel d'archi du commerce),notres permis est enfin envoye a la Mairie et la DDE. Un mois plus tard,lettre du service du Patrimoine (Architecte des batiments de France) qui refuse le permis puisque la grange est situee en zone protegee du patrimoine (eglise ancienne a proximitee). L'architecte n'etais pas au courant,et le permis doit etre corrige,avec une renovation bien moins moderne.(surface et nombres Velux a diminuer de 2/3,terrace a changer completement,escalier de terasse,ect...). il est clair que l'archi n'a pas fait son travail correctement dans se recherche de document. Serait-il correcte de demander une reduction de sa remuneration a la vue de son erreur ? A signaler que cet histoire d'ABF a pour resultat que le permis n'a toujours pas ete accorde 9 mois apres les prisent de mesures.... Sans cette erreur noud aurions du recevoir notre permis en Aout au plus tard !Les travaux devaient etres fais cet ete..... En Correze notre macon ne travaille plus apres la Toussain, resultat: les travaux serons fait avec six mois de retard au printemps.... Qu'en pensez-vous ? 
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Réponses
Bonjour,
Je fais constriure une maison à moins de 500 m d'une église classée. Mon architecte (mon gendre) est allé voir l'architecte des bâtiments de France pour lui demander son avis, puis a fait les modifications demandées avant de prendre un nouveau rendez-vous. Il a signalé sur le permis qu'il avait présenté le projet à l'architecte des batiments de France et le permis a été accordé dans des délais normaux.
Si vous aviez consulté le plan d'occupation des sols à la mairie, vous aurriez probablement évité des erreurs.
Lors de l'achat du terrain, vous aurriez aussi dû être informé par l'agence, puis le notaire que votre terrain était en zone règlementée.
Je fais constriure une maison à moins de 500 m d'une église classée. Mon architecte (mon gendre) est allé voir l'architecte des bâtiments de France pour lui demander son avis, puis a fait les modifications demandées avant de prendre un nouveau rendez-vous. Il a signalé sur le permis qu'il avait présenté le projet à l'architecte des batiments de France et le permis a été accordé dans des délais normaux.
Si vous aviez consulté le plan d'occupation des sols à la mairie, vous aurriez probablement évité des erreurs.
Lors de l'achat du terrain, vous aurriez aussi dû être informé par l'agence, puis le notaire que votre terrain était en zone règlementée.
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Merci pour la reponse, qui ne m'aide pas vraiment...mais merci quand meme. Je paie Mr l'architecte 4000 euros pour un permis seul (ce qui apparement est de l'arnaque). Je penserai que pour ce prix il peut se renseigner lui meme sur les restrictions en vigueurs !!!
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