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MESSAGE A L'ORIGINE DE LA DISCUSSION
le 31/08/2010 à 18h55

Permis construire portail

Bonjour,

J'habite à Valence dans la drôme. Je réflechissais cet après midi à l'éventualité d'installer un portail à l'entrée de ma cour. J'ai déjà un mur d'enceinte. Je me demandais s'il fallait demander un permis de construire (notamment pour la construction des poteaux en beton) ?

Merci d'avance.
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Liste des réponses

le 31/08/2010 à 19h16
Demande de travaux pour pose de portail
Bonjour Stephane. Je me suis posé la même question il y a qques semaines. Je ne sais pas si c'est la meme chose sur Valence que sur Romans sur Isere. Mais moi j'ai du déposer une demande de travaux.

J'ai trouvé la réponse suivante sur le web :
"si votre commune dispose d'un POS (plan d'occupation des sols) vous devez faire une demande de travaux. Une demande peut également être nécessaire si vous habitez dans une zone sensible (zone de préemption, zone historique ...).
Il peut aussi y avoir des cas particuliers, notamment suite à la mise en place d'un arrêté préfectoral.

En consultant les services de votre mairie vous pourrez facilement savoir si vous êtes dans l'un des cas ci dessus.

etc etc ...

Je te laisse aller directement là ou j'ai trouvé la réponse, si tu veux avoir toute les infos :

http://www.activpose.com/activ-pose/index.php/questions-pratiques.html

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le 31/08/2010 à 19h22
RE : Permis construire portail
Merci !!! Il y a effectivement toute les infos détaillées sur cette page. Je vais lire en détail le formulaire dont ils parlent.

Je vais aussi appeler la maire de valence et je posterai ce qu'ils me dise
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