Ouverture d'une clôture !

Ouverture d’une clôture !

avatar - NicoPasPro
Petit nouveau
Message(s) : 2
le 24/10/2014 à 17h14
Premièrement bonjour à tous,

Je suis tout nouveau propriétaire et du coup complètement pommé sur beaucoup de point, je m'excuse donc d'avance des questions de bricoleurs débutant et a coté de la plaque qui suivront sur les prochains mois (années). Boulet

Ma première question sera a propos législation car après des heures de recherchent sur le net, je n'ai pas trouvé de réponse pertinente et clair.

Je vous expose mon cas,

J'ai une clôture de 15m15 de long en façade à 1 mètre de la route sans portail pour accéder au terrain juste un portillon de 90 cm .

Je voudrait donc faire une ouverture sur celle ci, mais la mairie est incapable de me renseigner (très petite ville) et cette route est une départementale, quels sont les démarche légal à entreprendre s'il vous plait ? Pour premièrement avoir l'autorisation d'ouvrir et par la suite faire une demande de bateau ?

En espérant que quelqu'un a eu un cas de figure similaire et pourra me renseigner.

Au plaisir de vous lire !!!

Un bureau désorganisé n'est pas synonyme d'un esprit dérangé (enfin j'espère)
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Liste des réponses

Par freedany

avatar - freedany
Promoteur
Message(s) : 4187
le 24/10/2014 à 18h38
salut; si c'est une route départementale c'est le conseil Général : a la mairie ils sont même pas capable de renseigner les gens Confus


si l'envie de travailler te prend , assied toi et attend que ça passe
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Par mimi03

avatar - mimi03
Modérateur
Message(s) : 10370
le 24/10/2014 à 21h39
Bonjour.
Demander à la préfecture ou S/préfecture ,chez moi c'était une ouverture de 2,40 m et une profondeur de la longueur d'une voiture de façon à ce que le véhicule quand il sort ne soit pas directement sur la route ,et quand on rentre idem pour ouvrir le portail ,et si c'est en ville il faut qu'une personne avec un landau puisse passer sans être obligé de marcher sur la route ,mais c'était en 77 donc maintenant ? mais c'était la s/Préfecture qui m'avait répondu .
A+. Top !

Si tu as la santé alors tout va pour le mieux .Le reste n'est rien . mimi03
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avatar - NicoPasPro
Petit nouveau
Message(s) : 2
le 25/10/2014 à 14h45
Merci pour les réponse, vous êtes top.

C'est une petite nouvelle a la mairie qui n'y connait pas grand chose malheureusement, donc elle donne des renseignements totalement hors sujet.

Bonne journée.

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