Maitrise d’oeuvre - Défaut d’assurance d’un artisan

Par MAxmar

avatar - MAxmar
Ouvrier
Message(s) : 156
le 20/02/2011 à 20h10
Bonsoir,

je fais faire une série de travaux de rénovation et d'agrandissement dans notre futur domicile.

J'ai pris un maitre d'œuvre.

Un des artisan (le maçon), n'a a priori (c'est en cours de vérification) pas renouvelé son assurance artisan pour 2011.

Question : Si a distance, il y a un problème avec les travaux qu'il a réalisé sur la période non assurée, qu'est ce qu'il se passe ?

Le maitre d'œuvre est il pleinement responsable vis a vis de moi ?

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Liste des réponses

Par mimi03

avatar - mimi03
Modérateur
Message(s) : 10370
le 20/02/2011 à 21h48
Bonjour.
Si c'est le maître d'oeuvre qui a choisi l'artisan il en ait responsable mais je pense que le mieux c'est d'en parler avec lui et voir s'il prend ses responsabilités peut être par écrit ,car oralement rien ne reste en cas de soucis et pour les assurances ?Mais renseignez vous .
A+.

Si tu as la santé alors tout va pour le mieux .Le reste n'est rien . mimi03
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Par lebruant

avatar - lebruant
Chef de chantier
Message(s) : 590
le 21/02/2011 à 06h45
Bonjour

C'est toujours délicat ! mais pourquoi chercher les ennuis , ÉVITER car à ce stade de non paiement de l'indispensable , cela n'augure rien de bon dans l'avenir !
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Par takafer

avatar - takafer
Promoteur
Message(s) : 12658
le 21/02/2011 à 08h05
bonjour

il ne s agit pas de chercher des ennuis ,mais de se couvrir contre d éventuel problème ,et croyez moi sur parole pour y avoir été amener
c est toujours bon ,lorsqu il n ya rien
les entreprises doivent etre assurés et le maitre d oeuvre doit redemander ,le renouvellement de leur contrat

Une chose ratée est une chose qui n est pas encore réussie
Paul VALERY écrivain
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Par Utilisateur désinscrit
Utilisateur désinscrit
avatar - anonyme
le 21/02/2011 à 09h09
Bonjour.
Je te propose une solution extrème mais prudente : écrire par LRAR au maître d'œuvre et au maçon que si tu n'obtiens pas l'attestation d'assurance sous un délai court (une semaine à compter de ta réception de l'«avis de réception») tu suspens les paiements et que s'il le faut tu t'achemineras vers la résiliation judiciaire (car tu ne peux pas décider unilatéralement) du contrat.
Ce délai devrait permettre au maçon de se mettre en règle.
Bon, ce n'est qu'un avis...
Salut !
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