Ma cabane au Canada en France

Ma cabane au Canada en France

Par Bart30

avatar - Bart30
Bricoleur
Message(s) : 65
le 25/12/2016 à 11h46
Bonjour, Sourire

Je souhaiterais installer dans mon jardin une cabane d'environ 5 m2 sans fondations dans ce style.



Evidement les Lois selon les départements en France (34 pour moi) varient.

Mais globalement : Vais-je payer une taxe de plus....?

Sans fondations et superficie et "amovible" = pas de déclaration ?

Proximité des murs mitoyens etc...sachant que mes voisins sont particulièrement chi..., prennent leurs désirs pour des réalités sans se géner eux, et ont des potes à la mairie et pas moi. Yeux au ciel

Bref dois-je faire plaisir à mes enfants, aux bûches et aux hérissons ou m'embarquer dans une galère de voisinage de plus ?

Merci à vous ! Sourire



ou créer un compte pour participer à la conversation.

Liste des réponses

avatar - sigonniere
Promoteur
Message(s) : 2540
le 25/12/2016 à 12h13
Bonjour
Si elle fait moins de 5 m² pas de déclaration préalable. Si plus déclaration de travaux et donc taxe d'aménagement. Le mieux serait d'aller poser la question directement au service d'urbanisme de votre commune ou bien de votre Communauté de Communes.

En route pour de nouvelles, merveilleuses et passionnantes aventures
ou créer un compte pour participer à la conversation.

Par Bart30

avatar - Bart30
Bricoleur
Message(s) : 65
le 25/12/2016 à 14h12
Bonjour !

Merci pour ces renseignements, j'ai déjà une surface à ne pas dépasser ! Top !

Joyeux Noël ! Sourire
ou créer un compte pour participer à la conversation.

Connexion

Inscrivez-vous gratuitement !

Le sondage du moment

Poubelle verte, jaune, bleue, grise, rouge...
52 % C'est bon, je maîtrise les couleurs pour mes déchets (45)
26 % Hum, je vérifie souvent quelles sont les règles du tri sélectif (23)
22 % C'est un peu complexe, mais je fais du mieux que je peux (19)

87 Votes

Connectez vous pour voter !
Voir les autres sondages.

A découvrir

Précédent Suivant

Membres en ligne

Membre(s) : Garp

Visiteurs non identifiés : 262