Ma cabane au Canada en France
Bonjour, 
Je souhaiterais installer dans mon jardin une cabane d'environ 5 m2 sans fondations dans ce style.
Evidement les Lois selon les départements en France (34 pour moi) varient.
Mais globalement : Vais-je payer une taxe de plus....?
Sans fondations et superficie et "amovible" = pas de déclaration ?
Proximité des murs mitoyens etc...sachant que mes voisins sont particulièrement chi..., prennent leurs désirs pour des réalités sans se géner eux, et ont des potes à la mairie et pas moi.
Bref dois-je faire plaisir à mes enfants, aux bûches et aux hérissons ou m'embarquer dans une galère de voisinage de plus ?
Merci à vous !
Je souhaiterais installer dans mon jardin une cabane d'environ 5 m2 sans fondations dans ce style.
Evidement les Lois selon les départements en France (34 pour moi) varient.
Mais globalement : Vais-je payer une taxe de plus....?
Sans fondations et superficie et "amovible" = pas de déclaration ?
Proximité des murs mitoyens etc...sachant que mes voisins sont particulièrement chi..., prennent leurs désirs pour des réalités sans se géner eux, et ont des potes à la mairie et pas moi.
Bref dois-je faire plaisir à mes enfants, aux bûches et aux hérissons ou m'embarquer dans une galère de voisinage de plus ?
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Bonjour
Si elle fait moins de 5 m² pas de déclaration préalable. Si plus déclaration de travaux et donc taxe d'aménagement. Le mieux serait d'aller poser la question directement au service d'urbanisme de votre commune ou bien de votre Communauté de Communes.
Si elle fait moins de 5 m² pas de déclaration préalable. Si plus déclaration de travaux et donc taxe d'aménagement. Le mieux serait d'aller poser la question directement au service d'urbanisme de votre commune ou bien de votre Communauté de Communes.
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Bonjour !
Merci pour ces renseignements, j'ai déjà une surface à ne pas dépasser !
Joyeux Noël !
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