Branchement sur une canalisation existante

Branchement sur une canalisation existante

Par Utilisateur désinscrit
Utilisateur désinscrit
avatar - anonyme
le 17/09/2009 à 22h18
Bonsoir,

Nous avons un voisin qui fait construire et il a fait brancher son évacuation d'eau sur notre canalisation que nous avons payée diamètre 140. En a t'il le droit ? Sachant que lorsqu'il pleut chez nous, c'est en pente, ça débite, quels risques avons nous d'être inondés ? Sa maison fera plus de 300m2 au sol, donc on peut s'imaginer le débit de la toiture, avec notre demi-toiture, maison de 100 m2 nous remplissons très vite notre cuve de récupération d'eau. Je crains de gros problèmes, de plus je pense qu'il aurait peut-être, par correction, dû nous demander l'autorisation.
J'attends vos avis, merci d'avance.

Amitiés
Marie
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Par karkace

avatar - karkace
Promoteur
Message(s) : 3711
le 18/09/2009 à 11h38
la canalisation ce trouve sur ton terrain?
je crois que tu n'est pas en France mais en tout cas chez nous le branchement sur une canalisation qui n'est pas sur ton terrain est stristement interdite, j'irais même plus loin même dans le cas d'une serviture de passage sur ton terrain aucun travaux visant a l'aménagement ou a la modification ne peut être fait sur ta propriété sans ton accords préalable.

Je me suis bien penché sur la question (le compteur d'eau d'un voisin ce trouve sur mon terrain et il n'a aucun droit, si il gèle et éclate par exemple j'ai même le droit de refusé qu'il vienne réparé) donc hésite pas si tu as plus de détails ou d'info a donner.

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Par Utilisateur désinscrit
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avatar - anonyme
le 18/09/2009 à 15h26
Ben non hein!!!! les Vosges ne sont pas en France mais en ....Lorraine!!!!!!
Si tu regardes sur une carte de ....France, tu verras , le département 88 se trouve au Nord-Est.....de la France..
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Par loupgarou

avatar - loupgarou
Architecte
Message(s) : 1418
le 18/09/2009 à 16h47
Bonjour, tu as des petits soucis de voisinage, il ne faut pas laisser trainer le problème, contactes le d'abord et demandes des explications, si tu n'es pas satisfaite de ces dernières agis au plus vite. Si sa canalisation est rentrée sur ton terrain, n'hésites pas à la couper et surtout à bien la boucher pour que tu ne te retrouves pas avec une marre. Je pense que tu seras assez persuasive pour que tout s'arrange pour le mieux. Pour la géographie de Karkace c'est de l'humour.
-@+
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Par Utilisateur désinscrit
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avatar - anonyme
le 18/09/2009 à 17h20
Bonjour,

Merci pour vos réponses, en fait je me suis mal exprimée, je comprends ainsi pourquoi ça arrive souvent à d'autres personnes. Les problèmes qui nous touchent, nous paraissent si évident que l'on pense que pour les autres c'est pareil.
En fait c'est une canalisation qui passe le long de la route, ni chez moi, ni chez lui et qui va rejoindre un égout en bas de la route, c'est pas facile à expliquer. Cette canalisation recueille nos eau pluviales ainsi que nos eaux usées, après passage dans la fosse septique, passe devant le terrain du voisin et rejoint encore plus loin le tout à l'égout, ouf, je crois que c'est plus clair ! (lol !)
Le voisin a coupé notre canalisation pour se brancher dessus à la sortie de son terrain, car il ne voulait pas, je suppose payer jusqu'au tout à l'égout.
Lui parler c'est ce que fera mon mari dès que ce sera possible, personnellement je ne m'y risquerait pas car si je leur parle, je suis "aspergée" d'insultes ainsi que mon perroquet (je sais, pourquoi le perroquet ? Comme vous je n'y comprends rien, avec les cinglés...)
Voili, voilou, c'est vrai que les Vosges ce n'est pas en France... Si je pouvais j'irais chez Tiburce...

Ne t'inquiètes pas Karkace, j'avais compris... (mdr)

Amitiés
Marie
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Par loupgarou

avatar - loupgarou
Architecte
Message(s) : 1418
le 18/09/2009 à 17h56
Bonjour, c'est plus clair mais le problème reste le même et il aurai du te demander l'autorisation de se relier dessus.
-si tu veux déménager le sud c'est pas mal aussi.
-@+
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Par les3c19

avatar - les3c19
Modérateur
Message(s) : 18091
le 18/09/2009 à 18h09
Bonjour
Si toi tu as payé les travaux de cette canalisation, il te doit la moitié de cette somme, et quand une troisième personne viendra se brancher dessus il devra lui aussi une somme au prorata des trois divisé entre vous deux.
Maintenant il est vrai que un diamètre de 140 pour deux maisons cela ne le fera pas en gros et fort orage!
Pardon j'avais pas tout lu, la canalisation passe chez toi??? Il n'a pas le droit sans autorisation!
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Par Utilisateur désinscrit
Utilisateur désinscrit
avatar - anonyme
le 18/09/2009 à 20h51
Bonsoir,

Loupgarou, ne me tente pas !!!!!!!!!!!
Les 3C19, je pense aussi que 140 sera trop juste vu sa future surface de toiture et que la route est en pente, consolation, ça débordera chez lui avant chez nous, mais c'est ce manque de correction que de toute façon, je pense, que nous ne laisserons pas passer.
Cette canalisation passe sur la commune car l'égout n'a pas été amené jusqu'à nous, mais nous avons tout payé.

Merci à vous tous.
Amitiés
Marie
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Par karkace

avatar - karkace
Promoteur
Message(s) : 3711
le 21/09/2009 à 10h19
désolé pour la géographique je sais pas pourquoi je croyais que t'étais en belgique Clin d\'oeil
en fait la canalisation appartiens a la commune et c'est vous qui avez payé les travaux pour votre raccordement au tout a l'égout si j'ai tout compris! c'ets du rétrocédage classique pour que ce sois la commune qui paye les entretiens en faite.
Dans tout les cas ce raccordement a un édifice publique et est soumis a autorisation de travaux et dois être consultable en mairie. Va faire un tour avec le numéro de permis de construire et demande a la mairie si le raccordement sur cette canalisation fait partie du permis.
par contre si j'ai bien compris ton voisin est situé plus bas sur la ligne d'évacuation et tu a peur que l'eau remonte par cette canalisation en cas de forte pluie c'est ça? parceque techniquement vue que l'édifice a du être rétrocédé a la mairie dans le cas d'un débordement du a un diamétre d'évacuation innadapté c'ets a ta commune de payé les frais engendré en cas de dégats!

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Par Utilisateur désinscrit
Utilisateur désinscrit
avatar - anonyme
le 21/09/2009 à 22h18
Bonsoir,

Non, Karkace, c'est nous qui avons payé car justement il n'y a pas de canalisation de la commune qui va depuis notre maison jusqu'au raccordement à l'égout de la commune. Dans les petits villages bien souvent les gens payent eux-mêmes les travaux de ce genre pour ne pas gréver le budget de la commune. Mais il est clair que le diamètre du tuyau est nettement insuffisant pour qu'ils s'y raccordent et je n'ai pas envie de voir mon sous-sol inondé par des c...
Quant au n° de permis de construire, il est illisible sur le panneau, comme presque tout, mais là n'est pas le soucis, ce sont les très grands copains du maire, et il n'y a que très peu de construction dans la commune (450 ha) Tout le monde sait tout. En cas de besoin je ferai venir un huissier qui constatera leur branchement sauvage, nous avons la facture pour prouver notre bon droit. Je vais essayer de ne plus me tracasser avec ça, puisque nous avons raison.
Pour la géographie, je trouve ça amusant, car même sur une grande radio française, la première à ce qu'il parait, les journalistes ne savent pas que les Vosges sont en France !!!
Ca ne me gênerait pas d'être belge, compatriote de Biloulou.

Amitiés
Marie
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Par karkace

avatar - karkace
Promoteur
Message(s) : 3711
le 22/09/2009 à 10h08
j'avais bien compris que c'est toi qui avait payé la canalisation mais est-ce que cette dernière a été rétrocédé à la commune?

je vais te donner un exemple concret:
j'habite dans un tout petit village et en plus excentré du centre, bref ma maison est vraiment isolé.
Lors du bitumage de l'impasse qui passe devant la maison et qui ne sert qu'a elle tout a été payé par les propriétaires, mais une fois ces travaux fait, l'impasse a été vendue (a l'euros symbolique) à la commune pour que l'entretiens de cette impasse soit au frais de la commune, cette impasse n'est donc plus une voix privée mais une voix publique, la commune n'a rien payé mais il est de sa responsabilité de l'entretenir puisqu'elle lui appartiens maintenant.

bref il faut savoir qui est le propriétaire de cette canalisation, si c'ets toi ton voisin n'a absoluement pas le droit de ce branché dessus, si c'est la commune son permis de construire peut l'y autorisé. A ta place je vérifiérais le permis de construire en détails à la mairie pour éclaircir ce point (c'est ton droit le plus stricte) comme ça en cas de problème tu pourras te retourner contre l'assurance de la commune!

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Par Utilisateur désinscrit
Utilisateur désinscrit
avatar - anonyme
le 22/09/2009 à 12h17
Non, il n'y a eu aucune rétrocession, nous n'en aurions pas vu l'intérêt, de toute façon d'après les recherches que j'ai faite le diamètre est insuffisant pour plusiseurs maisons. Le maire, n'est pas vraiment concerné, ce sont ces truands qui cherchent à profiter au maximum de tout ce qu'ils n'auront pas à payer, dans les villages on est souvent confronté à de tels problèmes malheureusement, ça finit par encombrer les tribunaux.

Amitiés
Marie
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