Travaux proche de mes fondations

Travaux proche de mes fondations

Par vesto

avatar - vesto
Petit nouveau
Message(s) : 1
le 25/10/2009 à 20h15
Bonjour à tous, j'aurais besoin de conseil a titre préventif.
Pourriez vous m'aider dans le cas que je vous détaille ci dessous :
Donnant sur la rue, entre ma maison et celle de mon voisin existe, en surplomb de 50 cm, une bande de terrain, lui appartenant, de 4 metres de large. Celui-ci projette d'y créer un accès carrossable en pente vers son terrain arrière en creusant le sol. Le soucis est que j'ai peur que ces travaux fragilise le bati de ma maison, soit à court soit à long terme. Pouvez vous me dire quelles sont ses obligations (permis de travaux, référé préventif, sondage du sol, renfort de mes fondations, etc ?) et en cas de problèmes sur ma maison, toujours à cour ou à long terme, quel serait mes recours ? (en sachant que c'est un homme "du cru", un peu rustre avec lequel j'ai des relations assez distantes. ). En vous remerciant d'avance pour votre aide.
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Par karkace

avatar - karkace
Promoteur
Message(s) : 3711
le 26/10/2009 à 09h50
c'ets sur sont terrain et une allée ... il n'a aucun oblmigation de déclaration de travaux, par contre si il les fait et que ta maison part avec la peleteuse c'ets a lui de payé que ce sois a long ou a court therme.

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