fin de chantier et matériaux restants

fin de chantier et matériaux restants

Hors ligne Par laumeipat

avatar - laumeipat
Bricoleur chanceux
Message(s) : 13
le 16/12/2014 à 04h40
Bonjour, bonjour à toutes et à tous !

Le chantier de ma maison arrivant à sa fin, je constate qu'il reste un peu de matériel ( placo / polystyrène / quincaillerie,... ).
Ma question est la suivante, en tant que propriétaire de ce matériel, je pense avoir le droit de demander à ce que celui ci me soit laissé à la livraison.
Quelqu'un connaît-il un texte de loi qui le stipule ?

D'avance merci Top !
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Hors ligne Par kriske

avatar - kriske
Roi des bricoleurs
Message(s) : 42027
le 16/12/2014 à 05h26
coucou

c'est pas certain

les entrepreneurs peuvent arriver sur le chantier avec un excès de marchandises au cas où il y aurait des imprévus, cela ne signifie pas automatiquement que cela vous appartienne

vous avez payé pour un travail main d'oeuvre et marchandises, juste ce qu'il faut pour remplir le contrat

par facilité, l'entrepreneur peut négliger de reprendre tout ou partie du solde, mais généralement il est tenu à tout enlever

ici en Belgique, des soldes de marchandises peuvent servir de preuves comme quoi on a bien réaliser le travail soi même afin de ne pas être assujetti à la TVA sur sa propre main d'oeuvre en cas de contrôle de l'administration

par défaut, un particulier qui bricole a toujours un excès de matières premières, la possession des outils permettant la réalisation du travail est aussi un facteur pris en compte lors d'un contrôle administratif pour la TVA

question : en France peut on aussi être taxé sur sa propre main d'oeuvre ?

cela arrive chez nous généralement suite à des dénonciations

par ex : un peintre qui repeint sa propre façade doit payer la TVA sur sa main d'oeuvre, un boulanger qui repeint sa façade pas
en fait celui qui exerce son métier pour son compte doit payer la TVA sur sa main d'oeuvre (ça c'est la règle, pas certain que ce soit appliqué)

moi j'ai eu des soucis avec certains entrepreneurs, mais comme je n’exerçait aucun métier du bâtiment, après contrôle l'administration ne m'a jamais inquiété. Pareil lorsque je me suis retrouvé chômeur, j'ai déclaré lors de mon inscription que j'avais des travaux en cours (à ma propre maison) et j'ai eu l'autorisation de poursuivre les travaux en cours mais pas d'en entreprendre de nouveaux)
Si on ne déclare pas dès le départ ces travaux, on peut être radié du chômage partiellement ou totalement.

Un chômeur est payé pour ne rien faire, même pas son jardin. Où alors il doit cocher sur sa carte les jours qu'il travaille et ceux ci ne seront donc pas payés (mais c'est aussi le système du pas vu, pas pris)




Bricoleur tout terrain, qui n'y connait pas grand chose, mais qui a une idée sur tout..... (ou presque......) L'expérience des uns n'est pas celle des autres
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Par Utilisateur désinscrit
Utilisateur désinscrit
avatar - anonyme
le 16/12/2014 à 06h31
Salut..

Oui moi aussi quand je vais au restau et que je mange une cote de boeuf j'exige qu'on me charge le reste du boeuf dans mon Kangoo. Clin d\'oeil

Si par hasard un ouvrier de l'entreprise en question a perdu sa carte bleue dans ton chez toi à toi qui t'appartient....elle est à toi et tu dois exiger qu'il te donnes le code Ca tourne pas rond là-dedans

Explose de rire Explose de rire

Suggestion : tu pourrais peut etre en parler avec ton constructeur ou à l'entreprise concernée... Non ?
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Hors ligne Par takafer

avatar - takafer
Modérateur
Message(s) : 14730
le 16/12/2014 à 09h46
bonjour

absolument pas ,en tant qu ancien artisan ,les produits apportés par celui ci sont sa propriété ,pour éviter d etre en rupture sur le chantier nous amenons plus de matériel que prévu ,mais ca ne t appartient pas ,donc tu peux demander a celui ci s il peut te donner quelques produits ,et je dirais qu il est en droits il le souhaite en te prévenant a l avance de te les facturer
1 exemple tu m achetes de la moquette ,ta piece va faire 3.50x3.50,lorsque je fais le devis ,tu achètes 3.50x4.00 largeur de fabrication ,dans ce cas tu as le droit de garder les 0.40 non utilisé, tu veux poser de la texture a peindre ou toile de verre ,,tu as un mur de 15.m2 mais mon fournisseur lui ne vend que des rouleaux de 25.00m2 ,je vais donc lui acheter le rouleau ,mais en ce qui te concerne ,tu ne paie que les 15 m2 ,donc je reparts avec le reste du rouleau qui m appartient ,puisque je l ai payé Ca tourne pas rond là-dedans

Une chose ratée est une chose qui n est pas encore réussie
Paul VALERY écrivain
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avatar - robindbois
Ouvrier
Message(s) : 126
le 16/12/2014 à 09h59
quand je disais dans un autre post que les clients ont évolué aussi et pas que les patrons et salariés. voici un exemple!! Rigole

laumeipat a écrit :


en tant que propriétaire de ce matériel, je pense avoir le droit de demander à ce que celui ci me soit laissé à la livraison.
Quelqu'un connaît-il un texte de loi qui le stipule ?:



- Attention ! moi je serai vous, j'éviterai de me mettre à dos celui qui est entrain de me construire ma maison, T\'es sûr ? en cherchant à rentrer dans une procédure puisque vous parlez de texte de lois... Tututut ! Rigole
mais bon je ne suis pas vous!

- Vous serez propriétaire du matériel posé, donc de votre maison. Rigole
à moins que vous ayez fournis vous même des matériaux.
laumeipat a écrit :

Bonjour, bonjour à toutes et à tous !

Le chantier de ma maison arrivant à sa fin,
D'avance merci Top !



Le chantier n'est pas fini Ca tourne pas rond là-dedans...
:tutut:







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Hors ligne Par freedany

avatar - freedany
Promoteur
Message(s) : 4219
le 16/12/2014 à 11h59
salut: quand ils on construit ma baraque il rester des plinthes et du carrelage ( ils auraient pu l'embarquer ) ils me l'on laisser Oui c'est sur qu'il rester pas 300m² Clin d\'oeil


si l'envie de travailler te prend , assied toi et attend que ça passe
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avatar - robindbois
Ouvrier
Message(s) : 126
le 16/12/2014 à 12h34
freedany a écrit :

salut: quand ils on construit ma baraque il rester des plinthes et du carrelage ( ils auraient pu l'embarquer ) ils me l'on laisser Oui c'est sur qu'il rester pas 300m² Clin d\'oeil




oui mais là c'est différent, tu n'as pas fais venir un avocat et un huissier pour en ordonner ta demande Rigole
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Hors ligne Par freedany

avatar - freedany
Promoteur
Message(s) : 4219
le 16/12/2014 à 14h31
salut : justement moi ça met arriver de demander une fois on me l'avais refuser Oui alors je me suis servi c'est quand tu demande qu'on te file rien : Ca tourne pas rond là-dedans


si l'envie de travailler te prend , assied toi et attend que ça passe
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avatar - robindbois
Ouvrier
Message(s) : 126
le 16/12/2014 à 16h43
freedany a écrit :

salut : justement moi ça met arriver de demander une fois on me l'avais refuser Oui alors je me suis servi c'est quand tu demande qu'on te file rien : Ca tourne pas rond là-dedans



ouais c'est pas faux non plus Top ! Clin d\'oeil
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Par Utilisateur désinscrit
Utilisateur désinscrit
avatar - anonyme
le 16/12/2014 à 17h05
Bonjour.
Les lieux ne t'appartiennent qu'à la réception finale, où l'on te remet la facture finale également. Et lors de cette réception les lieux doivent être dégagés de tout matériel et outillage résiduel, et propres.
Si le pro désire te laisser certains matériaux (tuiles, carrelages ou autres, pour d'éventuelles réparations sur accident domestique), la moindre des choses est qu'il te le propose. Sinon il doit les évacuer.
Deux cas différents :
* le pro ne pense pas avoir l'usage de certains matériaux en trop, il peut de proposer de les payer, par exemple si ce sont des conditionnements complets.
* Tu as choisi des modèles particuliers dont la totalité du conditionnement t'a été facturé (cas typique des suppléments) : là cela t'appartient.
Il m'est arrivé une fois d'effectuer, pour un maître d'œuvre (=constructeur), un débarrassage gratuit d'un chantier, je me suis payé sur la valeur de ma récup : fils électriques, cuivre de plomberie, portes, bastaings (mais ce n'est pas moi qui ai balayé Rigole Rigole Rigole).
En principe les saletés laissées sous la baignoire personne n'en parle Explose de rire !...
Salut !
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avatar - robindbois
Ouvrier
Message(s) : 126
le 16/12/2014 à 17h13
GrainDsel a écrit :

Bonjour.

En principe les saletés laissées sous la baignoire personne n'en parle Explose de rire !...
Salut !



salut GDS

ou dans les vides sanitaire... Clin d\'oeil
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Hors ligne Par les3c19

avatar - les3c19
Modérateur
Message(s) : 18320
le 17/12/2014 à 14h22
laumeipat a écrit :

Bonjour, bonjour à toutes et à tous !

Le chantier de ma maison arrivant à sa fin, je constate qu'il reste un peu de matériel ( placo / polystyrène / quincaillerie,... ).
Ma question est la suivante, en tant que propriétaire de ce matériel, je pense avoir le droit de demander à ce que celui ci me soit laissé à la livraison.
Quelqu'un connaît-il un texte de loi qui le stipule ?

D'avance merci Top !


Salut
Négatif, ces matériaux ne t'appartiennent pas, il ne t'ai pas facturer une quantité de matériaux, mais un métrage soit en linéaire soit en m² de cloison, de mur, de toiture, ce qui reste c'est à l'entreprise.
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Hors ligne Par takafer

avatar - takafer
Modérateur
Message(s) : 14730
le 17/12/2014 à 14h42
njour a tous

nous sommes tous d accord

sans doute la magie de NOEL Oui Rigole Top !

Une chose ratée est une chose qui n est pas encore réussie
Paul VALERY écrivain
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Hors ligne Par laumeipat

avatar - laumeipat
Bricoleur chanceux
Message(s) : 13
le 17/12/2014 à 18h30
Bonsoir à tous,

Merci à tous du temps que vous avez pu passer pour me répondre.
Vraiment sympa.
Je ne suis pas du genre procédurier mais les choses ne se passent pas très bien avec l'individu à qui j'ai confié les travaux d'aménagement de ma maison.

Me voilà fixé, la réponse est non.

Merci encore à tous Top !
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Hors ligne Par takafer

avatar - takafer
Modérateur
Message(s) : 14730
le 18/12/2014 à 09h12
our

peux tu nous en dire plus : Oui

Une chose ratée est une chose qui n est pas encore réussie
Paul VALERY écrivain
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Hors ligne Par freedany

avatar - freedany
Promoteur
Message(s) : 4219
le 18/12/2014 à 09h31
salut: peut être je dit bien peut être : que si il a payé disons 10000€ pour le matos est qu'il en reste : l'artisan vu que c'est payé : il garde la marchandise qui reste :est il peu sens servir pour un autre chantier Ca tourne pas rond là-dedans


si l'envie de travailler te prend , assied toi et attend que ça passe
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