bonsoir,
rammonage gaz OBLIGATOIRE ,ça fait parti de l'entretient,et c'est tout les ans !!!!
http://www.contrat-entretien-chaudiere.fr/download/ademe-conseils-entretien-chaudiere.pdfpage 2 au milieu
*Consultez le document "L'entretien des chaudières" édité par l'ADEME. Pour en savoir plus, le diagnostic de performance énergétique (DPE), document au format pdf à téléchargger sur le site :
www.logement.gouv.fr, *Décret n°2006-1114 du 5 septembre 2006 relatif aux diagnostics techniques immobiliers et modifiant le code de la construction et de l'habitation et le code de la santé publique.
*Le décret n°2006-1147 du 14 septembre 2006 relatif au diagniostic de performance énérgétique et à l'état de l'installation interieure de gaz de certains batiments.
*Le Décrét 2008-461 du 15 mai 2008 relatif au diagnostic de performance énérgétique lors de mise en location de bâtiments à l'usage principale d'habitation et modifiant le code de la construction et de l'habitation.
*Arrêté du 3 mai 2007 relatif au diagnostic de performance énérgétique pour les bâtiments existants à usage principale d'habitation proposés à la location en France métropolitaine.
*Les décrets et arrêtés sont disponibles au format pdf sur le site :
www.logement.gouv.fra+