Bonjour à tous, Je vous raconte ma petite mésaventure du moment avec un artisan maçon et à vrai dire je ne suis un peu dans l'impasse en ne sachant quoi faire pour débloquer la situation tout en restant dans mes droits. En Juin 2009 j'ai signé un devis avec un artisan maçon pour effectuer des travaux chez moi (chappe, carrelage, etc...). Mention sur le devis : Bon pour accord avec 30% à la commande. Oralement celui-ci nous a dit que le chantier débuterait en Septembre 2009. Prétextant un retard celui-ci n'a pas démarré dans les délais impartis. Cependant pour bénéficier d'une TVA à 5.5%, l'artisan nous a acheté ce carrelage et a demandé le paiement immédiat. Chose que nous refusions car aucune nouvelle date mentionnée. Première pression de la part de l'artisan : pas de paiement, pas de nouvelle date. Nous avons cédé et donc payé, puis en contrepartie reçu de l'artisan un post-it avec début des travaux : Mars 2010 et intégralité du chantier dans la foulée. Celui-ci n'a débuté que mi-Avril et en plusieurs tranches. Avec à chaque mois, une échéance via une facture recue, que nous devons payer immédiatement. Sommes nous tenus de payer ces factures intermédiaires sachant que ce n'était mentionné sur le devis? De plus notre artisan ayant des horaires de fonctionnaires, celui-ci n'intervient que lorsque nous travaillons. Aucune réunion n'est possible/faîte entre nous (le client) et l'artisan avant chaque envoi de factures. Certains éléments facturés ne sont pas correctement réalisés et malgré nos appels ou échanges, celui-ci prétexte qu'il régularisera à sa prochaine intervention. Ne voyant rien se faire ou avancer, nous avons décidé de bloquer la dernière facture reçue car les travaux n'avancent plus, les malfaçons ne sont pas régularisées. Ce matin je contacte l'artisan qui me dit qu'il n'interviendra pas si nous ne le payons. Question : Suis je en droit de bloquer la facture sachant qu'aucune mention sur le devis stipulait des paiements échelonnés (uniquement un acompte). Comment dois-je m'y prendre pour sommer l'artisan de reprendre (sans ce paiement) les travaux et les finir sous une échéance déterminée et écrite (ma confiance n'y est plus)? Dois-je le faire sous recommandé et si oui quels points mentionnés précédemment dois-je mettre en avant pour être dans mes droits? La TVA à 5.5% apposée en 2009 sur la facture de carrelage est, je crois, uniquement valable si l'artisan fait la pose. Mais a-t'il l'obligation de la réaliser sous un certain délai (1 an?). Si je décide de faire la pose moi-même, est-ce que je risque un surplus de TVA? Et enfin, ai-je le droit d'exiger une régularisation des malfaçons avec paiement de la facture bloquée. Puis dénonciation de notre engagerment via le devis (si oui sous quelle forme?) pour stopper les travaux avec cet artisan et les finir avec un autre. Au début des travaux, nous lui avons remis un jeu de clé de maison pour qu'il puisse brancher ses outils. Celui-ci ne veut pas nous les rendre pour le moment. A-t'il le droit? Cdt Herman